català   castellano   english   français   

Informations lègales

envoyer cette pageimprimer

Informations légales

Le Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site. L’internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. Le Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

_____________________________________________


Edition / conception

Editeur du site: Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona, rue Enric Prat de la Riba, 17 de Torelló 08570. Tél. 00 34 93 850 49 15 E-mail:paisatgesdelter@diba.cat

Contenu et informations

Le site du Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité du Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions legals, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.


Droits d’auteur

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Liens hypertexte

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité du Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site du Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit de remplir notre formulaire de contact (Nous contacter) et nous vous répondrons.
Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site du Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, le Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

Consorci de Turisme Paisatges del Ter d’Osona · c/ Enric Prat de la Riba, 17, 08570, TORELLÓ · NIF P0800094E · T. 93 850 49 15 · F. 93 850 50 03
avis légal · plan du site · nous contacter · crédits · accesssibilité
Diputació de Barcelona